MENTIONS LEGALES

1. SITE INTERNET DOOITCH.COM

Le site internet DOOITCH (ci-après « Site internet ») est édité par la société WIIBAT (ci-après « WIIBAT »), société par actions simplifiée, au capital de 50 000 euros, immatriculée au RCS de Nantes, sous le N° 912 753 282 et dont le siège social est situé 9 B chemin des champs à Bouguenais (44340).

Adresse de contact : contact@dooitch.com

Numéro de TVA intracommunautaire : FR7912753282.

2. HEBERGEMENT

Le Site internet et les services de la société WIIBAT sont hébergés sur une plateforme Cloud (MICROSOFT AZURE) de la société MICROSOFT FRANCE.

Adresse de l’hébergeur : 39 quai du Président Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (92130).

3. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION EST ADRIEN DEVENYNS

4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SITE INTERNET

Le Site internet est la propriété pleine et entière de la société WIIBAT.

Tant la structure générale du Site internet (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de la société WIIBAT et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.

L’utilisation de tout ou partie du Site internet, notamment via téléchargement, reproduction, transmission, extraction significative de son contenu, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal en cas de contrefaçon, et par le Code civil s’agissant de la responsabilité civile de l’internaute.

Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le Site internet sont la propriété exclusive de la société WIIBAT ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le Site internet ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société WIIBAT, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.

Les sites Internet contenant un lien hypertexte vers le Site internet ne sont pas sous le contrôle de la société WIIBAT. Leur contenu et leur nature ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de la société WIIBAT et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site internet en direction d’autres sites, et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société WIIBAT.

WIIBAT est libre de modifier, d’adapter, de supprimer, à tout moment, sans préavis et sans motif, le contenu du Site internet.